Règlements

Règlements généraux

Dernière mise à jour: septembre 2015

Liste des politiques en vigueur

Politique en matière de discipline

Dernière mise à jour: 27 mai 2018

Procedure de Traitement des plaintes et résolution des conflits

Dernière mise à jour: avril 2018

Politique de code de conduite et éthique

Dernière mise à jour: avril 2018

Politique de tarification, paiement et remboursement

Dernière mise à jour: 29 août 2019

Politique de subventions pour nageurs et officiels

Dernière mise à jour: 29 août 2018

Politique relative aux compétitions

Dernière mise à jour: 29 août 2018

Politique de remboursement des dépenses

Dernière mise à jour: 30 août 2017

Politique relative aux activités de financement

Dernière mise à jour: 01 avril 2018