Politiques et Règlements

Règlements

Règlements généraux

Dernière mise à jour: septembre 2015

Liste des politiques en vigueur

Politique de tarification, paiement et remboursement

Dernière mise à jour: 11 août 2023

Politique relative au programme d’engagement bénévole

Dernière mise à jour : 2 août 2023

Politique en matière de discipline

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Protocole- Intervention- Prévention – Intimidation

Dernière mise à jour: 18 octobre 2022

Protocole d’intervention en cas de manquement au Contrat d’engagement Sport-Études

Dernière mise à jour: 26 juin2023

Protocole en cas de blessure en compétition hors région

Dernière mise à jour: 18 octobre 2022

Politique de conflit d’intérêts du conseil d’administration

Dernière mise à jour: 18 mars 2024

Procedure de Traitement des plaintes et résolution des conflits

Dernière mise à jour: 18 octobre 2022

Politique de subventions pour nageurs et officiels

Dernière mise à jour: 21 août 2023

Politique de code de conduite et éthique

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique relative aux compétitions

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique de procedure d’urgence

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique de remboursement des dépenses

Dernière mise à jour: 30 juillet  2019

Politique relative aux activités de financement

Dernière mise à jour: 01 avril 2018