Règlements

Règlements généraux

Dernière mise à jour: septembre 2015

Liste des politiques en vigueur

Politique de tarification, paiement et remboursement

Dernière mise à jour: 1 septembre 2021

Politique en matière de discipline

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Procedure de Traitement des plaintes et résolution des conflits

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique de subventions pour nageurs et officiels

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique de code de conduite et éthique

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique relative aux compétitions

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique de procedure d’urgence

Dernière mise à jour: 18 août 2020

Politique de remboursement des dépenses

Dernière mise à jour: 30 juillet  2019

Politique relative aux activités de financement

Dernière mise à jour: 01 avril 2018