Règlements
Règlements généraux
Dernière mise à jour: juin 2024
Liste des politiques en vigueur
Politique de tarification, paiement et remboursement
Dernière mise à jour: 26 août 2024
Politique relative au programme d’engagement bénévole
Dernière mise à jour : 26 août 2024
Politique de gestion des plaintes
Dernière mise à jour : 17 octobre 2024
Politique en matière de discipline
Dernière mise à jour: 18 août 2020
Protocole- Intervention- Prévention – Intimidation
Dernière mise à jour: 18 octobre 2022
Protocole d’intervention en cas de manquement au Contrat d’engagement Sport-Études
Dernière mise à jour: 26 juin2023
Protocole en cas de blessure en compétition hors région
Dernière mise à jour: 18 octobre 2022
Politique de conflit d’intérêts du conseil d’administration
Dernière mise à jour: 18 mars 2024
Politique de subventions pour nageurs et officiels
Dernière mise à jour: 21 août 2023
Politique de code de conduite et éthique
Dernière mise à jour: 18 août 2020
Politique relative aux compétitions
Dernière mise à jour: 2 août 2024
Politique de procedure d’urgence
Dernière mise à jour: 18 août 2020
Politique de remboursement des dépenses
Dernière mise à jour: 2 août 2024
Politique relative aux activités de financement
Dernière mise à jour: 01 avril 2018
Politique de soutien financier aux compétitions extérieures
Dernière mise à jour: 2 août 2024
Politique de soutien financier à l’excellence
Dernière mise à jour: 2 août 2024